Mentions légales

Données de l’entreprise

Conformément à le Code de la consommation et de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, on indique les données de l’entreprise suivantes :

José Manuel Carnero Tovar
N° TVA intracommunautaire: 74883138Z
Siège social: Calle Filigrana, 21 – 29190 Puerto de la Torre  (Malaga), Espagne.
Email: territorial@territorialwood.com

Propiété intellectuelle

En aucun cas le Client n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions, images, vidéos…).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l’autorisation expresse et écrite de JOSÉ MANUEL CARNERO TOVAR.

D’une manière générale, tous les droits d’auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de JOSÉ MANUEL CARNERO TOVAR.

Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le Site et sur les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire.

Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

Garanties et responsabilité: Protection des données personnelles

JOSÉ MANUEL CARNERO TOVAR s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les Clients sur le Site Internet, à les traiter dans le respect de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et à ne les utiliser que dans le cadre de l’exploitation de son Site.

Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique, le Client reconnaît en avoir connaissance.

JOSÉ MANUEL CARNERO TOVAR informe le Client que ces données seront utilisées par ses services internes:

– Pour informer le Client des ventes et événements à venir, par l’envoi d’emails d’invitation,

– Pour le traitement de la commande du Client,

– Pour renforcer et personnaliser la communication notamment par l’envoi de newsletters et d’offres spéciales.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles le concernant figurant dans les fichiers de TERRITORIAL et communiquer que ne souhaitait plus recevoir certaines catégories d’emails. Toute demande doit être adressée par email à : territorial@territorialwood.com.

Ce traitement informatique a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré le récépissé n° 1517135 v 0 le 29 Juin 2011.

Traceurs (cookies) et autres

Par ailleurs, TERRITORIAL pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.

L’outil statistique de mesure de la fréquentation du Site est, de manière générale, basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur les serveurs de territorialwood.com. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »). Un cookie est un fichier de taille réduite stocké sur votre ordinateur, utilisé à la fois pour faciliter votre navigation sur le site ainsi que dans un but statistique. Ces données sont principalement le nombre de pages vues, de visiteurs, de visites ainsi que l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces données ne sont donc pas recueillies pour nous permettre d’identifier l’identité des personnes naviguant sur le site. Vous êtes informé que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL: https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Contenu et responsabilité

Compte tenu des évolutions possibles du Site et de la réglementation, JOSÉ MANUEL CARNERO TOVAR se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du Site, ainsi que la configuration et la présentation.

Si le Site Internet contient des liens redirigeant vers d’autres sites et données de tiers, ces liens seront uniquement fournis à titre d’information, sans qu’on n’ait aucun contrôle sur le contenu ou les données de ces sites. En conséquence, on décline toute responsabilité en cas de perte ou de nuisance résultant de l’utilisation de ces liens.

Par ailleurs, JOSÉ MANUEL CARNERO TOVAR décline toute responsabilité en cas de perte ou de nuisance résultant d’une attaque par déni de service, d’un virus ou de tout autre dispositif ou matériel malveillant ou nuisible sur le plan technologique, causée à votre ordinateur, votre équipement, vos données ou vos informations suite à l’utilisation de ce site Internet ou après avoir téléchargé des fichiers de ce dernier ou des fichiers d’autres sites vers lesquels ce site vous a dirigé.